Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. En accédant ou en utilisant le site web de ISKernel, les visiteurs acceptent la version des conditions d'utilisation en vigueur au moment de l'accès. ISKernel se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation librement et sans annonce préalable. Les visiteurs doivent s'informer sous leur responsabilité des conditions d'utilisation en vigueur au moment où ils accèdent au site Web.
1. Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par ISKernel. La présentation et l'ensemble des contenus (architecture, textes, logos, photographies, illustrations, images graphiques, logiciels, vidéo, audio, code php, html, ...) apparaissant sur le site www.iskernel.com (ci-après "le site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à ISKernel, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de ISKernel à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "COPYRIGHT - ISKernel - TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. Le site web de ISKernel constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende. ISKernel, ses dirigeants ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site que l'utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.
2. Liens vers d'autres sites
ISKernel peut fournir des liens vers d'autres sites. Ces sites sont indépendants et ISKernel n'édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d'autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de ISKernel au contenu de ces sites, ni une association de ISKernel avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites. ISKernel ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de ISKernel. En tout état de cause, ISKernel n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
3. Informations du site dont les informations nominative
Aucun élément de ce site ne peut être considéré comme :
- un Conseil Scientifique de la recherche,
- une présélection pour les candidatures,
- l'acceptation d'un projet de recherche ou d'un manuscrit
Droit d'accès et de rectification : toute personne dont le nom apparait dans le site de ISKernel peut à tout moment demander la suppression ou la modification des informations la concernant conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Libertés, en contactant le webmestre du site.
ISKernel s'engage à ne pas divulguer à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
4. Limitations de responsabilité
ISKernel s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ISKernel ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de ISKernel, cette dernière décline toute responsabilité:
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même ISKernel aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison
Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite.
5. Disponibilité du site Web
Vous reconnaissez
- qu'il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et que ISKernel ne peut s'y engager;
- que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site; et que
- et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que ISKernel ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et ISKernel et entre ISKernel et d'autres réseaux.
6. Liens hypertextes et cookies.
Le site https://www.iskernel.com
contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis
en place avec l’autorisation de ISKernel. Cependant, ISKernel n’a pas
la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera
en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://www.iskernel.com
est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de
l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas
l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations
relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi
obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont
également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder
à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur
de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur
Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et
choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
7. Mentions légales
7.1 Editeur du Site :
ISKernel21 Rue de la Vanne, 92120 Montrouge
E-mail : contact@iskernel.net
Tel : 01 84 20 76 52
7.2 Réalisation du Site :
ISKernel SAS21 Rue de la Vanne, 92120 Montrouge
E-mail : contact@iskernel.net
Tel : 01 84 20 76 52
https://www.iskernel.com/